Politique de protection des données personnelles 

L’APECITA accorde une grande importance à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel des Utilisateurs des Services.  Elle veille ainsi à adopter et respecter une politique de confidentialité conforme à la règlementation en vigueur.

Cette politique a pour objet de porter à la connaissance des Utilisateurs les règles applicables, notamment sur les données recueillies ainsi que l’usage qui peut en être fait par l’APECITA.  

Elle s’applique à l’ensemble des Services fournis par l’APECITA depuis les différents Sites internet (www.apecita.com, jobagro.com, www.agrorientation.com et apecita.jobdating-virtuel.com) et les Espaces Personnels

Elle concerne tous les Utilisateurs de nos Services. 

1 IDENTITE DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNEES

Les données sont collectées par l’APECITA, ayant son siège social : 1 Rue du Cardinal Mercier, 75009 Paris, association déclarée -sous le n° SIRET 303 241 822 00012.

Dans la majeure partie des cas, l’APECITA agit en tant que responsable de traitement ou co-responsable de traitement au sens du Règlement Général sur les données personnelles.

Les Recruteurs  agissent en tant que co-responsables de traitement dans le cadre du traitement des candidatures. 

2 COLLECTE DES DONNEES

L’APECITA collecte et traite les données personnelles de ses Utilisateurs via les Espaces Personnels  afin de vous fournir ainsi qu’aux recruteurs, nos Services.

3 Finalité des traitements et base juridique

Les données sont collectées loyalement. Aucune collecte n’est effectuée à l’insu des personnes et sans qu’elles en soient informées.

L’APECITA traite les données collectées pour des finalités spécifiques : chaque traitement de données mis en œuvre poursuit une finalité spécifique, légitime, déterminée et explicite. 

L’APECITA s’engage à ce que les données ne fassent pas l’objet d’opérations ultérieures de traitement de manière incompatibles avec les finalités initiales du traitement. 

Pour chacun des traitements mis en œuvre, l’APECITA s’engage à ne collecter et n’exploiter que les données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. 

L’APECITA veille à ce que les données soient mises à jour et à mettre en œuvre des procédés pour permettre l’effacement ou la rectification des données inexactes. 

Finalité

Base juridique

Gestion des inscriptions  

Intérêt légitime

Mise en relations des Candidats et des recruteurs  

Consentement

Aide à la rechercher d’opportunité de carrière pour les Candidats

Consentement

Recommandations d’opportunité aux Candidats / Envoi d’offres d’emploi ciblées par e-mail

Consentement

Enquêtes

Intérêt légitime

Gestion des contacts (formulaire de contact)

Intérêt légitime

Envoi d’informations sur actions mises en place par l’APECITA

Consentement

Améliorer les services proposés sur les sites

Intérêt légitime

Les données sont collectées pour  les finalités suivantes : 

Mise en relation

Nos Services vous (candidats à l’emploi ou aux services d’accompagnement) permettent d’être mis en relation avec nos conseils en accompagnement et nos recruteurs (des organismes recruteurs et/ou des centres de formation, ou tout intermédiaire agissant dans le domaine de la carrière et de l’évolution professionnelle).

En fonction des Services et des sites que vous utilisez, nous utilisons vos données pour vous suggérer et suggérer a d’autres, des opportunités proposées par nos recruteurs (offres d’emploi, présentations d’entreprises, formations professionnelles ou des centres de formation) et plus généralement des informations liées à  la vie professionnelle.

Par exemple, nous vous mettons en relation avec nos Recruteurs  lorsque vous répondez à des offres d’emploi, de stages, ou d’alternance. Nous vous mettons également en relation avec nos recruteurs lorsque vous sollicitez une information ou lorsque vous déposez votre cv dans notre CVthèque.

Dans ces cas, nous transmettons vos données de réponse à candidature à l’organisme souhaité ou sollicitant un cv de votre profil le cas échéant.

Aide à la recherche d’opportunités pour votre carrière

Nous traitons aussi, avec votre autorisation, vos données afin de faciliter vos recherches et gérer vos demandes ou opportunités de mise en relation avec nos recruteurs ainsi que pour vous informer et vous conseiller sur votre carrière.

Par exemple, nous vous proposons des outils, tels que « l’alerte mail »  afin de faciliter vos demandes de mises en relation ou vos recherches d’opportunités.

Bien sûr à tout moment, vous pouvez vous désinscrire des alertes.

Recommandations d’opportunités pour votre carrière

Le traitement que nous faisons de vos données nous permet de mieux vous connaitre, de vous recommander des services cibles à vos besoins ou correspondant à de précédentes requêtes pour être mis en relation avec nos recruteurs et ainsi d’améliorer l’efficacité de nos applications et services pour mieux vous satisfaire.

Nous pouvons également vous proposer des newsletters afin d’être informé de manière régulière sur l’emploi ou plus généralement sur la gestion de la carrière, de la vie professionnelle et de l’évolution professionnelle.

Sur nos différents Sites, un cookie tiers est déposé sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Il permet de collecter des données (annonces visualisées, contenus vus, user agent) dans le but d’afficher sur les sites de l’APECITA ou les sites partenaires de l’APECITA, des offres d’emploi ou de formation adaptées aux Utilisateurs.

Proposer une gamme performante de services

Nous utilisons également les données qui vous concernent pour faire évoluer ou développer de nouveaux services susceptibles de répondre encore mieux à vos besoins. Ces services s’inscrivent dans le cadre de la finalité de nos traitements de données personnelles à savoir la mise en relation et la gestion de cette mise en relation entre vous et nos recruteurs dans un contexte de suivi de carrière, d’accompagnement et d’évolution professionnelle.

Mieux comprendre vos attentes en matière de suivi de carrière et d’évolution professionnelle

Vos réponses à nos enquêtes, quand vous choisissez d’y répondre, nous permettent de collecter des informations quantitatives ou qualitatives dans notre domaine d’activité dans le but de produire des éléments statistiques anonymisés sur le marché de l’emploi, de la formation, du suivi de carrière et de la vie professionnelle (évolutions, parcours), de l’employabilité. Nous pouvons également prendre en compte vos réponses dans le but d’améliorer le fonctionnement de nos sites.

4 Données collectées

L’APECITA veille à ne traiter que des données personnelles qui sont strictement nécessaires à l’égard des finalités détaillées plus haut (principe de proportionnalité de la collecte).

Afin de permettre la mise en relation, les données à caractère personnel suivants vous seront demandées : civilité, nom, prénom, adresse électronique, adresse postale, coordonnées téléphoniques, date de naissance. (…),

Des informations relatives à vos expertises, compétences ou perspectives professionnelles ou d’éventuelles spécificités de vos conditions de travail vous seront également demandées.

Les données que vous nous fournissez

Les données que nous traitons sont tout d’abord les données que vous nous fournissez via nos formulaires de souscription.

Il s’agit de vos données d’identification, de vos données de contact ainsi que les données concernant votre parcours professionnel (expérience, qualification, compétences, situation professionnelle, rémunération), et vos perspectives professionnelles (vos souhaits de rémunération, de type de postes ou de contrats, de formation, vos préférences géographiques, etc.).

Le caractère obligatoire des données collectées vous est signalé lors de la collecte par un message. Sont considérées comme obligatoires les données qui permettent à l’APECITA de traiter votre demande ou requis par les  Recruteurs   pour répondre de manière pertinente à votre demande, dans le respect du principe de  minimisation des données.

Si les données obligatoires ne sont pas renseignées, nous ne pourrons pas vous fournir le service que vous souhaitez.

Sachez que nos services sont d’autant plus efficaces, que vous renseignez et actualisez régulièrement vos informations de carrière et d’évolution professionnelle.
Nous veillons à ne pas collecter, ni transmettre aux Recruteurs , des données qui ne leur seraient pas nécessaires pour traiter vos demandes ou affiner leur sélection de profils pertinents.

Dans certains cas, vous serez redirigés directement vers le site de nos Recruteurs auprès desquels vous postulerez directement. Vous devrez alors consulter et accepter (lorsque cela est requis), leurs propres dispositions afférentes aux données personnelles préalablement à la validation de votre mise en relation. Dans ce cas, l’APECITA n’est en effet pas responsable du traitement des données personnelles qui sera réalisé ultérieurement par le Recruteur  en sa qualité de responsable de traitement.

Nous traitons également des données que vous téléversez (« uploadez ») sur nos Sites. Ces données figurent généralement sur votre CV ou dans les messages préalables à une mise en relation (message d’accompagnement d’une demande, motivation d’une candidature, demande d’informations complémentaires etc.). Ces téléchargements peuvent inclure une photo ou des informations sur vos conditions spécifiques de travail.

Nous ne demandons jamais d’informations dites sensibles (il s’agit de toutes les données susceptibles de révéler vos origines raciales ou ethniques, vos opinions politiques, vos opinions religieuses ou philosophiques, votre appartenance syndicale, votre état de santé, ou votre orientation sexuelle).

Le Règlement général sur la protection des données pose le principe de l’interdiction de collecter ou de traiter de telles données.

Nous vous demandons de ne pas  renseigner de telles données lors de l’utilisation de nos Services.  Cependant, si vous choisissez d’inclure dans votre CV ou vos textes libres des informations dites sensibles, elles seront transmises, telles quelles, sous votre seule responsabilité et à votre seule initiative, à nos Recruteurs  avec lesquels vous avez souhaité être mis en relation.

Les données d’utilisation de nos services

Nous établissons également votre profil en fonction de votre utilisation et de votre navigation sur nos Sites, nos Applications ou nos Solutions.
Nous collectons les données de connexion et de log.

Les données tierces

Nous recevons des données personnelles vous concernant lorsque vous utilisez les services de nos recruteurs  et partenaires, tels que des employeurs potentiels ou des systèmes de suivi de candidatures, qui nous fournissent des données sur les annonces auxquelles vous postulez.

Notre objectif est de mieux comprendre comment sont utilisés nos Sites et de mesurer notre audience et l’efficacité de nos Services pour les adapter au mieux à vos besoins.

Nous ne collectons pas de données tierces que vous seriez susceptibles d’écrire ou de diffuser sur des sites tiers partenaires. Nous ne collectons pas non plus les commentaires que des personnes tierces seraient susceptibles de faire à votre sujet sur des plateformes partenaires.

5 Destinataire des données de collectes

Vos données à caractère personnel sont destinées à être utilisées par l’APECITA, étant entendus que cette dernière pourra être amenés à les transmettre à des tiers.

Les données ne sont transmises qu’aux seules personnes identifiées et habilitées compte tenu des finalités décrites dans la présente politique de protection des données personnelles.

Ainsi, vos données ne sont transmises qu’aux catégories de personnes listées ci-dessous :

  • Les services autorisés de l’APECITA (équipe de réalisation techniques, équipes de délégations régionales) ;
  • Nos recruteurs si et seulement si vous nous l’avez demandé ou nous avez autorisé (candidature à une offre d’emploi, mise à disposition de votre CV dans notre CVthèque, demande d’information sur une formation, etc.) et ce, dans le strict cadre de la finalité poursuivie.
    Nous vous informons systématiquement de ce transfert par le moyen de communication que vous avez choisi ;
  • Nos prestataires techniques : hébergement, service d’extraction des données non formatées, service d’envoi de mail, prestataire d’audit et de sécurité informatique, étant entendu que le tiers prestataire n’a pas le droit d’utiliser les données fournies à d’autres fins que la mission pour laquelle les données lui sont confiées et/ou pour les seuls besoins de l’exécution du service.

L’APECITA s’engage à ne jamais transmettre vos données personnelles à des tiers pour des raisons étrangères à ces finalités.

Certaines données à caractère personnel pourront être transmises aux autorités légalement habilitées pour satisfaire aux obligations légales, règlementaires ou conventionnelles.

6 Sécurité des Données collectées

Pour garantir un respect optimal de votre vie privée, l’APECITA fait ses meilleurs efforts en prenant toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données à caractère personnel en vue de les protéger  contre toute perte, destruction, altération ou accès non autorisé.

A cette fin, l’APECITA a mis en place une politique de sécurité logique et matérielle et des mesures de sécurité spécialement adaptées à nos activités.

Les équipes techniques de l’APECITA sont sensibilisées au RGPD et la prise en compte de la protection des données personnelles est omni présente au moment de la conception et l’exploitation des applications.

Ainsi, les principes suivants président les développements des sites tant au niveau des infrastructures techniques (Hébergement redondants sécurisés, Politique de sécurisation et de contrôle d’accès), que du point de vue applicatifs (développement des sites et applications) : 

  • Collecte des données sécurisée
  • Stockage garantissant l’intégrité et la confidentialité des données
  • Sécurisation des environnements de développement
  • Sécurisation de l’accès aux données
  • Formations régulières de nos équipes techniques
  • Limitation volontaire de la sous-traitance (infrastructures, services et développement) et intervention sur des jeux de données tests anonymisés
  • Lien vers engagement RGPD HSW (présent sur la version en ligne)

Cependant l’APECITA ne maîtrise pas tous les risques d’intrusion par voie de piratage ou inhérents au fonctionnement et utilisation d’Internet et pour lesquels l’APECITA ne saurait être tenue pour responsable.

7 Vos droits

L’APECITA est particulièrement soucieuse du respect des droits acquis au bénéfice des personnes concernées conformément au cadre juridique applicable. Les droits dont il est question sont les suivants :

  • droit à l’information ;
  • droit d’accès ;
  • droit de rectification ;
  • droit à l’effacement ou droit à l’oubli ;
  • droit à la portabilité ;
  • droit d’opposition ;
  • droit à la limitation du traitement ;
  • droit de définir des directives relatives à la conservation, l’effacement et la communication des données personnelles après la mort.

Tous les droits énumérés  peuvent être exercés par les personnes concernées, en justifiant de leur identité par tous moyens,  à tout moment directement en adressant un e-mail exprimant votre besoin à l’adresse e-mail suivante :  dpo@apecita.com
Tout utilisateur candidat a également la possibilité  de mettre à jour ou de retirer à tout moment les données que vous avez déposées dans la CVthèque.

Vous avez le droit d’effectuer un recours auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

8 CONSERVATION DES DONNEes

L’APECITA fait en sorte que les données ne soient pas conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées que pendant une durée nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Les durées de conservation appliquées aux données à caractère personnel sont proportionnées aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Plus précisément, l’APECITA organise sa politique de conservation des données de la manière suivante :

Durée de conservation

Donnée et finalité

Durée de conservation

Gestion des contacts

3 ans à compter du dernier contact

Gestion des candidatures

2 ans à compter de la date de la candidature

9 TrANSFERT DE DONNES HORS UNION EUROPENNE

Dans l’hypothèse d’un transfert de données personnelles vers un pays tiers hors Union européenne, des règles assurant la protection et la confidentialité des informations ont été mises en place par l’APECITA.

Lorsque l’APECITA  a besoin de transférer des données en dehors de l’Union européenne, elle ne le fait que dans le cadre de dispositions contractuelles spécifiques et conformes aux exigences des autorités de contrôle compétentes.

10 SOUS-TRAITANCE

Lorsque l’APECITA recourt à un prestataire, elle ne lui communique des données à caractère personnel qu’après avoir obtenu de ce dernier un engagement et des garanties sur sa capacité à répondre à ces exigences de sécurité et de confidentialité.

Nous concluons avec nos sous-traitants dans le respect de nos obligations légales et réglementaires des contrats définissant précisément les conditions et modalités de traitement des données personnelles par ces derniers, en conformité avec la réglementation sur la protection des données personnelles.

11 Contact

Notre Déléguée à la Protection des Données (DPO) est Géraldine ABOUTIMAN.

Elle peut être contactée par mail à l’adresse dpo@apecita.com ou par voie postale à l’adresse de l’APECITA 1 rue du cardinal MERCIER 75009 PARIS.

Pour toutes demandes d’information concernant la politique de protection des données à caractère personnel mise en œuvre par l’APECITA, vous pouvez vous adresser au Délégué à Protection des Données 1, rue Cardinal Mercier 75009 PARIS ou par mail à dpo@apecita.com

12 Politique de gestion des cookies

Dans un souci de clarté, nous précisons la façon dont nos sites et applications APECITA utilisent des cookies pour permettre aux utilisateurs de bénéficier des services proposés sur nos Sites et applications tels que sa consultation ou l’optimisation de son utilisation.

L’enregistrement des cookies lors de la visite des utilisateurs sur nos sites et applications est effectué en fonction des choix exprimés par les utilisateurs ou que les utilisateurs peuvent exprimer à tout moment conformément à la présente politique.

Nous n’utilisons aucun cookie de tiers qui serait étranger aux finalités poursuivies par nos Sites.

Notre métier est de vous accompagner dans votre évolution professionnelle et nous n’utilisons en aucun cas vos visites pour assurer la promotion de tiers extérieurs à ces finalités. Notre Site est uniquement un lieu de mise en relation entre des communautés bien déterminées dans le domaine de l’évolution professionnelle.

Lors de vos consultations, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone.

Les informations ci-dessous vous permettent de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

L’utilisation des cookies est courante sur Internet. Un cookie est un petit fichier texte contenant des informations, qui est enregistré sur votre équipement (ex : ordinateur, tablette ou téléphone mobile) et qui vous permet de bénéficier d’une meilleure expérience utilisateur. Nous employons deux types de cookies : les cookies persistants et les cookies de session. Un cookie persistant nous permet de vous identifier en tant qu’utilisateur existant pour que vous puissiez revenir ou consulter nos Services sans avoir à saisir de nouveau votre identifiant. Une fois connecté, un cookie persistant demeure dans votre navigateur et sera lu par l’APECITA lorsque vous retournerez sur l’un de nos Sites. Les cookies de session n’existent que pendant la durée de la session (habituellement le temps de la visite d’un site web ou de la session de navigateur).

Comment gérer les cookies ?

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.